Etape 1 : Textes et lois - Faire un screen

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Globs

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Sujet: Etape 1 : Textes et lois - Faire un screen Mer 11 Nov 2009, 20:29

Citation : 1ere Etape de la formation : Textes et lois - Faire un screen 1- Textes et lois à connaitre : Voici les textes principaux à connaitre : Le coutumier : La coutume, Livre 1 de la justice et Livre 2 du commerce: A venir Le decret des prix : A venir Le decret des salaires : A venir Code Penal Angevin A venir *Et surtout celui la :* Procedure judiciaire Angevine A venir *C'est* *la nouvelle procédure à respecter pour faire les dossiers.* Enfin pour information (tableau des amende a la fin qui est util) Ancien Code Penal Angevin https://police-de-saumur.1fr1.net/lois-ducales-f5/code-penal-angevin-ne-plus-utiliser-t85.htm 2- Faire un screen : Ce sont les photos d’écran qui servent de preuve dans les dossiers pour le tribunal. Guide pour établir un screen https://police-de-saumur.1fr1.net/mise-en-forme-des-dossiers-a-envoyer-pour-un-proces-f6/guide-pour-etablir-un-screen-t822.htm

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Sujet: Re: Etape 1 : Textes et lois - Faire un screen Jeu 19 Nov 2009, 21:19

Citation : 1ere Etape de la formation : Textes et lois - Faire un screen 1- Textes et lois à connaitre : Voici les textes principaux à connaitre : Le coutumier : La coutume, Livre 1 de la justice et Livre 2 du commerce, Procedure judiciaire Angevine *C'est la nouvelle procédure à respecter pour faire les dossiers.* En gros tous les textes que tu trouveras ici : https://police-de-saumur.1fr1.net/lois-ducales-f5/annonce-ducale-du-10-novembre-1457-en-vrac-a-classer-t1138.htm Enfin pour information (tableau des amende a la fin est util) l'Ancien Code Penal Angevin </A>https://police-de-saumur.1fr1.net/lois-ducales-f5/code-penal-angevin-ne-plus-utiliser-t85.htm

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