Sandy
Nombre de messages : 25 Date d'inscription : 25/02/2010
| Sujet: Blink-escroquerie le 09.03.1458 Mar 09 Mar 2010, 18:13 | |
| Le 9 mars 1458J'ouvre ce jour le dossier de Sire Blink, surpris le 9 mars 1458, à vendre sur le marché, 1 peau à 20 écus alors que le prix maximum pour ce produit est fixé à 16.50 écus. Screen de la ventehttp://www.hostingpics.net/viewer.php?id=442741screen11.jpg Courrier envoyé à l'accusé - Citation :
Bonjour Sire Blink,
En ce jour du 9 mars 1458, un contrôle des prix de vente sur le marché de Saumur a été effectué par la Police. Suite à celà, vous avez été surpris à vendre 1 peau au prix de 20 écus écus alors que le prix de vente autorisé par la loi Ducale est fixé au maximum de 16.50 écus/pièce pour ce produit (affichage des prix en mairie).
Article 2 : En cas d'absence de prix maximaux à pratiquer sur un marché angevin, ceux-ci sont définis au prix de rachat par le Duché, augmenté de 10%.
A ce jour, il vous est donc demandé de prendre contact avec moi par courrier afin de racheter cette peau
Vu qu'aucune infraction à votre nom n'a été relevée pour le moment dans notre bureau de Police, il n'y aura pas de poursuite financière à votre égard si et seulement si, vous me rachetez vos produits sous les trois jours à compter de la date d'envoi de ce courrier soit avant le 12 Mars inclus.
Merci de votre collaboration.
Sandy Sergent de Police de Saumur | |
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Shreak86
Nombre de messages : 93 Localisation : Saumur Date d'inscription : 26/11/2009
| Sujet: Blink- escroquerie le 09.03.01458 Mar 09 Mar 2010, 18:50 | |
| J'ouvre ce jour se dossier contre Messire Blink pour escroqueriehttp://www.hostingpics.net/viewer.php?id=442741screen11.jpg - Citation :
Bonjour Messire Blink,
je suis le Lieutenant de Police de Saumur, Shreak86.
Je vous informe par cette missive d'une infraction envers la loi. je vous rappel la loi:
Décret sur les prix: Article 2 : En cas d'absence de prix maximaux à pratiquer sur un marché angevin, ceux-ci sont définis au prix de rachat par le Duché, augmenté de 10%. (Annexe I).
Peau = 15 écus
Donc ce matin je vous ai identifié en vous achetant une peau à 20 écus alors que celle-ci aurait du être au maximum à 16.50 écus.
A ce jour, il vous est donc demandé de prendre contact avec moi par courrier afin de racheter cette peau
Vu qu'aucune infraction à votre nom n'a été relevée pour le moment dans notre bureau de Police, il n'y aura pas de poursuite financière à votre égard si et seulement si, vous me rachetez vos produits sous les trois jours à compter de la date d'envoi de ce courrier soit avant le 12 Mars inclus.
Merci de votre collaboration.
Shreak86 Lieutenant de Police de Saumur - Citation :
Bonjour Messire Blink, en vue de votre silence je vois que vous ne souhaitez pas d'arrangement à l'amiable.
Je me vois donc contrains par cette missive de vous informé donc de votre mise en accusation pour escroquerie:
Rappel des faits: Le XX.XX.XX vous avez vendu à Messire Shreak86 une peau à 20 écus.
Rappel de la loi Décret sur les prix: Article 2 : En cas d'absence de prix maximaux à pratiquer sur un marché angevin, ceux-ci sont définis au prix de rachat par le Duché, augmenté de 10%. (Annexe I).
Peau = 15 écus
Donc votre dossier est envoyé chez le Procureur afin que vous soyez jugé par le Tribunal d'Anjou.
Shreak86 Lieutenant de Police de Saumur | |
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Shreak86
Nombre de messages : 93 Localisation : Saumur Date d'inscription : 26/11/2009
| Sujet: Re: Blink-escroquerie le 09.03.1458 Mar 09 Mar 2010, 19:00 | |
| - Citation :
Date de début de l'affaire : 9 mars 1458 Date d'envoi du dossier au procureur : 9 mars 1458 Grade et Nom du policier en charge de l'enquête : Sandy, sergent Nom du procureur au moment de la mise en accusation : Romain Nom du Juge au moment de la mise en accusation : Linon Cas de récidive : Non
I/ ENONCE DES PARTIES
Nom de l'accusé : Blink Village d'origine (préciser Comté/Duché si non Anjou): Saumur Niveau et métier(s) : Niveau 3 possédant une vigne
Nom de la victime : Sandy Village d'origine : Saumur, Niveau et métier(s) : Niveau 1, champs de blé
Les deux parties sont-elles au courant de l'affaire ? Oui
II/ ENONCE DES FAITS
Bonjour à vous En ce jour du 9 mars 1458 j'ai surpris sire Blink à me vendre une peau a 20 écus alors que le prix maximal était de 16.50 écus au vue du décret sur les prix que voici :
Article 2 : En cas d'absence de prix maximaux à pratiquer sur un marché angevin, ceux-ci sont définis au prix de rachat par le Duché, augmenté de 10%. (Annexe I). Ayant prévenu l'accusé des faits et ne m'ayant rendu aucune réponse... je prends son silence comme un déclin à coopérer.. Je vous fais part de son dossier pour qu'il soit juger à vos bons soins..
Bonjour à vous membres du tribunal, dans cette affaire Messire Blink doit être jugé pour escroquerie.
En effet l'autre j'ai moi même acheté une peau à 20 écus afin d'identifier le vendeur . J'ai par la suite pris contact avec l'accusé afin de trouver un arrangement amiable qui était juste de me racheter la peau temoin du vendeur.
Sans aucun réponse de ça part même a la suite de mes rappels rien, Messire Blink reste silencieux mais bien actif dans notre ville, car celui-ci se pavanait dans les tavernes l'autre soir.
Bien à vous membres honorable.
III/ PREUVES
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=442741screen11.jpg
- Citation :
Bonjour Messire Blink,
je suis le Sergent de Police de Saumur, Sandy
Je vous informe par cette missive d'une infraction envers la loi. je vous rappel la loi:
Décret sur les prix: Article 2 : En cas d'absence de prix maximaux à pratiquer sur un marché angevin, ceux-ci sont définis au prix de rachat par le Duché, augmenté de 10%. (Annexe I).
Peau = 15 écus
Donc ce matin je vous ai identifié en vous achetant une peau à 20 écus alors que celle-ci aurait du être au maximum à 16.50 écus.
A ce jour, il vous est donc demandé de prendre contact avec moi par courrier afin de racheter cette peau
Vu qu'aucune infraction à votre nom n'a été relevée pour le moment dans notre bureau de Police, il n'y aura pas de poursuite financière à votre égard si et seulement si, vous me rachetez vos produits sous les trois jours à compter de la date d'envoi de ce courrier soit avant le 12 Mars inclus.
Merci de votre collaboration.
Sandy Lieutenant de Police de Saumur - Citation :
Bonjour Messire Blink, en vue de votre silence je vois que vous ne souhaitez pas d'arrangement à l'amiable.
Je me vois donc contrains par cette missive de vous informé donc de votre mise en accusation pour escroquerie:
Rappel des faits: Le 9 mars 1458 vous avez vendu à dame Sandy une peau à 20 écus.
Rappel de la loi Décret sur les prix: Article 2 : En cas d'absence de prix maximaux à pratiquer sur un marché angevin, ceux-ci sont définis au prix de rachat par le Duché, augmenté de 10%. (Annexe I).
Peau = 15 écus
Donc votre dossier est envoyé chez le Procureur afin que vous soyez jugé par le Tribunal d'Anjou.
Sandy Lieutenant de Police de Saumur [/strike]
IV/ TEXTES DE LOI
- Citation :
- Article IV -
De l'escroquerie
Article IV.1
Toute spéculation est considéré comme un acte d’escroquerie.
Article IV.2
Tout achat ou vente déstabilisant un marcher angevin est considérée comme un acte d’escroquerie.
Article IV.3
Tout enrichissement abusif au regard du décret municipal, ou a défaut du décret ducal, sur les prix est considéré comme un acte d’escroquerie.
Article IV.4
La mairie, ou le maire, ne peut être poursuivis pour spéculation sur son propre marché. | |
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| Sujet: Re: Blink-escroquerie le 09.03.1458 | |
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